Conditions générales

Conditions générales d’utilisation du site

Les présentes conditions générales d’utilisation régissent l’accès et l’utilisation du site Tienduvuarfilqel. Elles précisent les droits, obligations et responsabilités de chaque utilisateur, ainsi que les règles applicables aux services proposés. L’accès ou l’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière de ces conditions.

Accès au site et inscription

L’accès au site est ouvert à toute personne respectant les présentes conditions. Certains services ou fonctionnalités peuvent nécessiter la création d’un compte ou l’envoi d’un formulaire. L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à jour lors de toute interaction avec le site.

Propriété intellectuelle

Le contenu du site, y compris les textes, images, logos, marques et éléments graphiques, est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion sans autorisation écrite préalable du titulaire des droits est strictement interdite.

Utilisation conforme du site

L’utilisateur s’engage à utiliser le site et ses services dans le respect de la législation applicable, des droits des tiers et des bonnes mœurs. Toute utilisation abusive, frauduleuse ou portant atteinte à la sécurité du site ou à l’intégrité des données est interdite.

Limitation de responsabilité

Le site met en œuvre des mesures raisonnables pour assurer la sécurité des données et la disponibilité des services. Cependant, il ne saurait être tenu responsable des interruptions, pertes de données, erreurs techniques ou dommages résultant d’une utilisation inappropriée du site ou d’événements extérieurs à son contrôle.

Cookies et technologies similaires

Le site utilise des cookies et autres technologies similaires pour améliorer l’expérience utilisateur, mesurer l’audience et assurer le fonctionnement technique. L’utilisateur peut gérer ses préférences en matière de cookies via le module prévu à cet effet. Pour plus d’informations, consulter la politique de cookies du site.

Protection des données personnelles

Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément à la politique de confidentialité, qui précise les droits des utilisateurs, la finalité des traitements et les mesures de protection appliquées. Les utilisateurs peuvent exercer leurs droits en matière de données personnelles via le formulaire de contact du site.

Droit applicable et juridiction

Les présentes conditions sont régies par le droit suisse. En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux du siège du responsable du site, sous réserve de dispositions impératives contraires.

Modification des conditions générales

Le site se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales afin de refléter l’évolution des services, des exigences légales ou des pratiques internes. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication en ligne. Il appartient à l’utilisateur de consulter régulièrement cette page.

Cookies

Nous utilisons des cookies pour améliorer votre expérience, analyser l’audience et personnaliser certains contenus. Vous pouvez accepter ou refuser ces cookies.
Consulter la politique